Assurance titres

L'assurance titres est une forme d'assurance qui protège à la fois les acheteurs et les prêteurs contre les surprises au moment de l'achat d'une propriété ou par la suite. Il peut s'agir de privilèges préexistants ou de droits impayés tels que les impôts fonciers, les frais d'association de propriétaires et les testaments contradictoires.

La plupart des formes d'assurance protègent leur acheteur contre des événements futurs tels que des catastrophes naturelles. L'assurance titres, en revanche, protège l'acheteur d'une propriété et le prêteur contre des événements passés. Elle garantit que le nouvel acheteur ne sera pas soumis à des réclamations de tierces parties qui pourraient ne pas apparaître initialement dans une recherche de titre.

L'assurance titres couvre les acheteurs d'une maison pour toute une série de problèmes que peut présenter une propriété. Cela peut inclure :

• Litiges frontaliers
• En cas de divorce récent - réclamations de l'ex-conjoint qui n'a pas approuvé la vente.
• Pension alimentaire non payée par l'ancien propriétaire
• Erreurs dans un relevé de propriété
• Erreurs sur l'acte de propriété
• Violations du code du bâtiment par un ancien propriétaire
• Testaments contradictoires
• Réclamations liées à une procuration falsifiée
• privilèges d'entrepreneurs, d'entités fiscales et/ou de prêteurs antérieurs.
• Empiètements
• Documents enregistrés de manière incorrecte

L'assurance titre est généralement payée par le vendeur d'une propriété et est incluse dans les frais de clôture d'une transaction. Il s'agit généralement d'un frais unique, contrairement à de nombreuses autres formes d'assurance. Son prix est fonction de la propriété et représente généralement 0,5 % à 1 % de la valeur estimée de la propriété. Les fournisseurs d'assurance titres sont généralement recommandés par un fournisseur de prêts ou un agent immobilier.

Il est fortement recommandé et souvent obligatoire d'être couvert par une assurance titre lors de l'achat d'une propriété.